Conditions de vente Vegan-Form.fr

 
 
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et éventuellement le commander pour vous.
Si vous êtes intéressé par cette option,
merci de nous contacter directement au 04 81 15 00 60
du Lundi au Vendredi de 10h à 18h,
ou en nous envoyant un mail via le formulaire en cliquant ici.
L'équipe Vegan Form vous accueille
du Lundi au Vendredi de 9h à 18 h
par téléphone au 04 81 15 00 60
ou via le formulaire de contact, en cliquant ici.
Vous pouvez également nous contacter par courrier :
Vegan Form, 638 route de Villefranche - La Buissonnière - RN6
69480 Anse
Conditions générales de vente

Préambule

Vegan-Form.fr est la propriété de la société PHYTOREPONSE SAS en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférant. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de Phytoréponse. Toutefois, les liaisons de type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique

1. Acceptation des conditions

Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente ci-après énoncées et déclare expressément les accepter sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document ou pages du site, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Ces conditions ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, âgées d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter.

Vegan-Form.fr se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande.

2. Produits

Les photographies illustrant les produits sont essentiellement données à titre indicatif, et ne sauraient engager Vegan-Form.fr. Les produits commercialisés étant des produits techniques, leur description contractuelle pertinente est faite dans le cadre du descriptif technique et des références fabricants, accompagnant la présentation des produits.

3. Commande

Vous pouvez passer votre commande directement sur https://www.vegan-form.fr/. Tout est prévu pour cela. Mais certaines personnes peuvent préférer la commande par téléphone ou par courrier.
Idéale pour obtenir des conseils, la commande par téléphone auprès de notre service client est possible en appelant le 04 81 15 00 60, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 9h à 18h. Vous pourrez effectuer votre règlement par chèque, virement, mandat cash ou Carte Bancaire. Dans ce dernier cas, votre conseiller vous demandera votre numéro de carte bancaire, sa date de validité et le cryptogramme figurant au dos.  Vos coordonnées bancaires ne sont utilisées que pour la transaction et ne sont bien entendu pas conservées.

Une confirmation de commande vous est automatiquement envoyée à votre adresse email, dès validation en ligne de votre commande. Si vous n'avez pas reçu de confirmation de commande par mail sous 24 heures, vous devez considérer que votre commande n'a pas été enregistrée et nous contacter.
Vous êtes avisé par e-mail de l’expédition en SoColissimo de votre colis. Vous pouvez suivre l'acheminement de votre commande grâce à votre N° de So Colissimo inscrit sur le mail d'expédition ou contacter directement le service So Colissimo au 0825 878 888.
Vous pouvez également consulter à tout moment l'état de votre commande et de son acheminement postal depuis la rubrique "suivi des commandes".

Le Client a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette étape formalisant le périmètre de l'offre faite au Client. Vegan-Form.fr confirme l'acceptation de sa commande au Client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande, et complet paiement, par le Client, du prix convenu.

Vegan-Form.fr se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige quelconque.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Au delà d'un certain montant, Vegan-Form.fr se réserve le droit de demander à ses clients de fournir des pièces justificatives afin d’éviter des commandes frauduleuses. Cette demande, non systématique, vise surtout les commandes d’un montant important ou pour lesquelles des systèmes d’évaluation (« scoring ») ont détecté une « fraude potentielle ». Elle intervient généralement en cas de doute sur l’identité du client, sur son âge, sur son adresse ou encore sur le titulaire du moyen de paiement.

4. Livraison - Frais de port

Livraison chez vous, à la Poste ou chez un commerçant ? Vegan-Form.fr vous propose de choisir parmi 5 modes de livraison différents avec SoColissimo. Les délais indicatifs de livraison sont de 2 jours ouvrés

Mon domicile :
Votre colis vous est remis en mains propres entre 8h et 13h, ou livré dans votre boîte aux lettres. Si sa taille ne permet pas une remise en boîte aux lettres, il sera mis à votre disposition dans le bureau de poste auquel vous êtes rattaché. Vous disposez de 10 jours ouvrables pour venir le retirer. Vous êtes informé, par courriel 24h avant la livraison de votre colis.

Mon rendez-vous (exclusivement sur Paris intra-muros) :
Dès que votre colis est prêt à être livré, vous êtes averti par courriel et SMS. Vous pourrez ainsi sélectionner, du lundi au vendredi, le créneau horaire qui vous convient le mieux : de 17h00 à 18h30, de 18h30 à 20h00 ou de 20h00 à 21h30. Vous aurez également la possibilité de vous faire livrer un autre jour dans un délai de 10 jours ouvrables.

La livraison dans le bureau de poste de votre choix :
Vous pouvez choisir le bureau de poste dans lequel vous souhaitez vous faire livrer (sans passage préalable de votre facteur à domicile). Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par SMS et par courriel, avec un bon de retrait vous permettant de venir le retirer en bureau dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur.

Mon espace Cityssimo : 
Les espaces Cityssimo sont des sites de retrait automatiques des colis accessibles 7j/7 et 24h/24 (sauf dans les galeries marchandes). Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par courriel et SMS. Ce dernier vous précisera vos codes de retrait vous permettant de retirer votre colis dans les 10 jours ouvrables.

La livraison chez le commerçant de votre choix :
Vous pouvez choisir parmi l’un des nombreux commerçants, à proximité de votre domicile, de votre lieu de travail ou de vacances, auprès duquel vous souhaitez vous faire livrer. Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par un courriel qui vous permettra de venir le retirer dans les 10 jours ouvrables.

Les frais de port

France Métropolitaine :
Frais de livraison offerts pour toute commande supérieure à 55 euros.
En dessous de ce montant, ils sont facturés 5.50 euros.

Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion, Saint Pierre et Miquelon

Frais de livraison offerts pour toute commande supérieure à 150 euros.
En dessous de ce montant, ils sont facturés 14.90 euros.

Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grande Bretagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Portugal, Suisse

Frais de livraison offerts pour toute commande supérieure à 150 euros.
En dessous de ce montant, ils sont facturés 13.70 euros.

Finlande, Grèce, Hongrie, Islande, Norvège, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède
Frais de livraison offerts pour toute commande supérieure à 150 euros.
En dessous de ce montant, ils sont facturés 16.90 euros.

Toutes les commandes pour la France, les DOM et l'Europe sont expédiées par SoColissimo, Colissimo Suivi ou Chronopost International. Pour les livraisons à l'étranger vers des pays hors de l'Union Européenne, des droits de douanes et des taxes ou frais éventuels supplémentaires peuvent s'appliquer lors de la livraison.

Après réception du règlement opéré par le Client, un délai de 2 jours ouvrés est normalement observé entre le moment où la commande est passée et le moment où le colis correspondant est expédié.
Un email de confirmation de l'expédition est adressé au Client. Cet email confirme les éléments relatifs à l'expédition (adresse de destination, date de l'expédition ...) et attribut à cette expédition un numéro de suivi. A compter de cette date, la livraison intervient, dans un délai maximal de 72 heures. Pour une livraison hors du territoire métropolitain, le délai maximal est précisé au Client dans l'email de confirmation.

Le coût de la livraison, qui tient compte de l'adresse de livraison donnée par le Client, est calculé préalablement à la validation finale et est intégré de manière détaillé dans le prix convenu. De plus, pour les livraisons hors de l'Union Européenne, le Client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Vegan-Form.fr se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le Client.

Toutes les commandes passées sont destinées à l'usage personnel des Clients; sauf accord particulier, les Clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

La livraison est effectuée par SoColissimo.

La livraison est effectuée dans le créneau horaire habituel de l'administration postale par la remise directe et en main propre, contre signature valant accusé de réception, du produit au destinataire annoncé ; en cas d'absence, le colis est déposé au bureau de poste dont dépend le destinataire. Les retards éventuels résultant de l'absence du Client au lieu de livraison lors du passage du transporteur, ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts, la date de première présentation à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande étant considérée comme la date effective de livraison.

Le bureau de poste conserve votre colis pendant 15 jours consécutifs (samedi et dimanche compris) à compter de la date indiquée sur l’avis de mise en instance. Au-delà de cette période, le colis avec mention "colis non réclamé par le destinataire" sera retourné à son expéditeur. Vegan-Form.fr conservera alors votre colis. Vous devez alors contacter nos services pour un nouvel envoi de votre colis à vos frais.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné en matières premières. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.

Le Client dispose d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de produit manquant ou de dégradation.

5. Rétractation - retour - échange

Tous les articles peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement excepté ceux portant une mention contraire, par exemple les articles ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du Client.

La demande d'échange par le Client doit intervenir dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis. L'article à reprendre doit être intact, complet et emballé. Les frais de réexpédition sont à la charge du client.

Le remboursement du prix des produits sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception par Vegan-Form.fr. En cas de retours anormaux ou abusifs Vegan-Form.fr se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Afin d'assurer un meilleur traitement de la demande d'échange ou de remboursement, le Client est invité soit à utiliser la rubrique concernée dans son espace personnel "Mon Compte" accessible sur le site, soit à prendre directement contact avec le service Client (mail ou téléphone au prix d’un appel local).

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de port. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du Client validée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles.

Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

7. Paiement

Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Vegan-Form.fr. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

7.1. Carte Bancaire
Si le règlement est effectué par carte bancaire portant le sigle CB, via l'environnement sécurisé proposé par le Crédit Agricole, une demande de débit est adressée à la banque du Client au moyen du Terminal de Paiement Electronique du Crédit Agricole.
La commande validée par le Client n'est considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.

7.2. Chèque
Si le règlement est effectué par chèque, le Client doit envoyer son règlement avec une copie de la notification de commande par voie postale. La commande est considérée comme effective à la date d'encaissement effectif du chèque.

7.3. Virement
Si le règlement est effectué par virement bancaire, le Client doit effectuer le virement via la procédure habituelle auprès de sa banque. Les coordonnées bancaires de Vegan-Form.fr lui sont communiquées par voie électronique. La commande est considérée comme effective à réception comptable du paiement sur le compte de Vegan-Form.fr.

Paiement par Paypal
Si le règlement est effectué par Paypal, le client effectue sa transaction sans jamais communiquer ses données bancaires. La commande validée par le Client n'est considérée effective que lorsque Paypal donne son accord. En cas de refus de Paypal, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.

8. Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Vegan-Form.fr ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité de Vegan-Form.fr sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation ou des produits.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai" de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives è la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.

En dernier ressort, les parties font expressément attribution de juridiction aux tribunaux compétents de la circonscription judiciaire concernée.

9. Garantie légale

Indépendamment de la garantie commerciale, et conformément à la réglementation, Vegan-Form.fr s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site, qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après :

- Code de la Consommation - article L211-4 : Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

- Code de la Consommation - article L211-5 : Pour être conforme au contrat, le bien doit :
  • être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
  • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présenté à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle :
  • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre è tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

- Code de la Consommation - article L211-12 : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

- Code Civil - article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

- Code Civil- article 1648 : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

10. Garantie commerciale

Vegan-Form.fr garantit que tous les produits sélectionnés sont fabriqués dans le respect des normes professionnelles en vigueur au moment de leur fabrication. Dans tous les cas, Vegan-Form.fr ne pourra être tenu pour responsable du non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Vegan-Form.fr étant systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, calculée à sa date de facturation.

11. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et documents bancaires. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. Conformément à la loi «Informatique et Libertés», le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Vegan-Form.fr .De plus, Vegan-Form.fr s'engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses Clients à un tiers.

Editeur : Le site www.vegan-form.fr est produit par la Société PHYTOREPONSE, SARL au capital de 5000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS513 724 674

Son siège social est au : 638 route de Villefranche - La Buissonnière - RN6 - 69480 Anse (France)

Pour tout contact, vous pouvez utiliser :
- Téléphone : depuis la France au 04 81 15 00 60
- Courrier : Vegan Form - 638 route de Villefranche - La Buissonnière - RN6 - 69480 Anse
- Formulaire de contact en ligne : Contact

Le site est hébergé par La République du Clic - Central Parc - 119 Blvrd Stalingrad - 69100 Villeurbanne (France).

 

 

 

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